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Brevet européen · EP2474315 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2474315
Numéro de demande
EP10813755
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2010
Publié
11 juil. 2012
Délivré
24 janv. 2018
Fin de la protection au plus tard
1 sept. 2030
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61K 38/16 (2006.01)
A61K 45/00 (2006.01)
A61K 48/00 (2006.01)
A61P 1/04 (2006.01)
A61P 11/00 (2006.01)
A61P 13/12 (2006.01)
A61P 15/14 (2006.01)
A61P 25/00 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
A61P 35/02 (2006.01)
A61P 37/04 (2006.01)
C12N 15/09 (2006.01)
Priorité
JP 2009203489 03.09.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/064993 02.09.2010
Publication PCT
WO2011/027807 10.03.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 24 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

Parties

Titulaire

Toray Industries Inc.

Toray Industries, Inc.

1-1, Nihonbashi-Muromachi 2-chome Chuo-ku, Tokyo 103-8666, JP

Inventeur

KURIHARA, Akira

Kamakura-shi Kanagawa 248-8555, JP

OKANO, Fumiyoshi

Kamakura-shi Kanagawa 248-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.