Boîte de réservation et procédé de réalisation
Brevet européen · EP2474400 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2474400
- Numéro de demande
- EP12150841
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 janv. 2012
- Publié
- 11 juil. 2012
- Délivré
- 28 août 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 10 janv. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B28B 23/00 (2006.01)B65D 5/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1150234 11.01.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 22 juin 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- SIIB, 7 rue des Acilloux, 63800 Cournon d'Auvergne, France → SIIB France, 7 rue des Acilloux, 63800 Cournon d'Auvergne, France
Publié dans Swissreg le 22.06.2017
- 21 juin 2017
Transféré
- Titulaire
- Mabamure Societe d'Exploitation, Zone Industrielle Les Acilloux, 63800 Cournon d'Auvergne, France → SIIB, 7 rue des Acilloux, 63800 Cournon d'Auvergne, France
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
- 28 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.08.2013
Parties
Titulaire
63800 Cournon d'Auvergne, FR
Inventeur
63140 CHATEL GUYON, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.