Zusatzsitz

Brevet européen · EP2474441 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2474441
Numéro de demande
EP12150173
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 janv. 2012
Publié
11 juil. 2012
Délivré
1 nov. 2017
Fin de la protection au plus tard
3 janv. 2032
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B60N 2/28 (2006.01)
B60N 2/46 (2006.01)
B60N 3/10 (2006.01)
Priorité
US 201161460815 P 07.01.2011
CN 201110348933 04.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 1 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Felber und Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 01.11.2019

  7. 9 mai 2019

    Transféré

    Titulaire
    Wonderland Nurserygoods Company Limited, Room D14/F Tower D, Tuen Mun Industrial Centre, 2 San Ping Circuit Tuen Mun, N.T./ Hong Kong, Chine → Wonderland Switzerland AG, Beim Bahnhof 5, 6312 Steinhausen

    Publié dans Swissreg le 09.05.2019

  8. 23 nov. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 23.11.2017

1 entrée antérieure
  1. 1 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2017

Parties

Inventeur

Gillett, Sharon A.

44224 Stowe, OH, US

Gillett, Michael H.

44224 Stowe, OH, US

Hartenstine, Curtis M.

Birdsboro, PA Pennsylvania 19508, US

Zhao, Guang-Hui

Central Hong Kong, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.