HYDROXYPROPYLZELLULOSEPARTIKEL
Brevet européen · EP2474559 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2474559
- Numéro de demande
- EP10813678
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2010
- Publié
- 11 juil. 2012
- Délivré
- 21 janv. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 29 août 2030
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- C08B 11/08 (2006.01)A61K 9/08 (2006.01)A61K 9/16 (2006.01)A61K 47/38 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009202246 02.09.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/064690 30.08.2010
- Publication PCT
- WO2011/027729 10.03.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 21 janv. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.01.2015
Parties
Inventeur
MASUE Yusuke
Joetsu-shi Niigata 949-2392, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.