Laminierter Wärmetauscher
Brevet européen · EP2474803 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2474803
- Numéro de demande
- EP12150211
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 janv. 2012
- Publié
- 11 juil. 2012
- Délivré
- 14 juin 2023
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28D 9/00 (2006.01)F28F 3/02 (2006.01)
- Priorité
- US 985064 05.01.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 14 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
Parties
Inventeur
Scott, David Russell
Walsall, West Midlands WS5 3DR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.