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Brevet européen · EP2474980 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2474980
Numéro de demande
EP11195540
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2011
Publié
11 juil. 2012
Délivré
22 mai 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G11C 13/00 (2006.01)
G11C 11/56 (2006.01)
G11C 17/18 (2006.01)
H01L 27/24 (2006.01)
H01L 45/00 (2006.01)
H01L 27/10 (2006.01)
H01L 27/105 (2006.01)
H01L 49/02 (2006.01)
Priorité
US 981379 29.12.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 22 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

Parties

Inventeur

Le Neel, Olivier

574934 Singapore, SG

Jimenez, Jean

309883 Singapore, SG

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.