IMPLANTIERBARER SENSOR

Brevet européen · EP2475294 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2475294
Numéro de demande
EP10760633
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2010
Publié
18 juil. 2012
Délivré
3 mars 2021
Fin de la protection au plus tard
8 sept. 2030
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61B 5/00 (2006.01)
G01N 21/00 (2006.01)
G02B 6/12 (2006.01)
G01N 33/66 (2006.01)
G01N 33/50 (2006.01)
G01N 33/62 (2006.01)
A61B 5/145 (2006.01)
A61B 5/1459 (2006.01)
Priorité
GB 0915775 09.09.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/063263 09.09.2010
Publication PCT
WO2011/029886 17.03.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 12 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.01.2022

  7. 3 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.03.2021

Parties

Inventeur

BOGAERTS, Wim

B-9090 Melle, BE

RYCKEBOER, Eva, Maria, Paula

B-9000 Gent, BE

BAETS, Roeland

B-9800 Deinze, BE

DELBEKE, Danaë

B-9050 Gentbrugge, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.