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Brevet européen · EP2475312 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2475312
Numéro de demande
EP10726301
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 2010
Publié
18 juil. 2012
Délivré
18 mai 2016
Fin de la protection au plus tard
8 juin 2030
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61B 17/34 (2006.01)
Priorité
US 226779 P 20.07.2009
Demande PCT
PCT/IB2010/052570 09.06.2010
Publication PCT
WO2011/010229 27.01.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 9 août 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 09.08.2016

  7. 18 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

Parties

Titulaire

THE ADELMAN RESEARCH LTD.

P.O. Box 828, Victoria, Mahé, SC

Mandataire

reuteler & cie SA

reuteler & cie S.A.

Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

Inventeur

MEHDIZADE, Amir

1205 Geneva

EHTESHAMI, John Reza

Phoenix, Arizona 85020, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.