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Brevet européen · EP2475497 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2475497
Numéro de demande
EP10768876
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2010
Publié
18 juil. 2012
Délivré
11 déc. 2013
Radié
30 juin 2021
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B23Q 1/52 (2006.01)
B23Q 16/02 (2006.01)
Priorité
DE 102009049618 16.10.2009
DE 202009014041 U 16.10.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/006321 15.10.2010
Publication PCT
WO2011/045078 21.04.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2021

  2. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  3. 26 avr. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 26.04.2014

  4. 11 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.12.2013

Parties

Titulaire

Weiss GmbH

Siemensstrasse 17, 74722 Buchen, DE

Mandataire

Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property

Postfach 518 Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

Inventeur

WEISS, Uwe

74722 Buchen-Boedigheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.