RADSPEICHE

Brevet européen · EP2475530 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2475530
Numéro de demande
EP10747631
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 2010
Publié
18 juil. 2012
Délivré
20 mars 2013
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60B 1/04 (2006.01)
B60B 1/00 (2006.01)
B60B 1/02 (2006.01)
Priorité
IT PD20090253 07.09.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/062683 31.08.2010
Publication PCT
WO2011/026831 10.03.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 20 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2013

Parties

Inventeur

CAPPELLOTTO, Guido

I-20043 Arcore, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.