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Brevet européen · EP2475892 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2475892
- Numéro de demande
- EP10706418
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 2010
- Publié
- 18 juil. 2012
- Délivré
- 28 déc. 2016
- Radié
- 28 févr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04C 29/02 (2006.01)B01D 45/12 (2006.01)B01D 50/00 (2006.01)F25B 43/02 (2006.01)
- Priorité
- US 556212 09.09.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/023990 12.02.2010
- Publication PCT
- WO2011/031338 17.03.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 sept. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
- 28 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.12.2016
Parties
Inventeur
LUCAS, Michael, J.
Mooresville NC 28115, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.