SYNCHRONISIERUNG FÜR EIN SCHALTGETRIEBE
Brevet européen · EP2475906 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2475906
- Numéro de demande
- EP10724319
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2010
- Publié
- 18 juil. 2012
- Délivré
- 13 août 2014
- Radié
- 30 juin 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 23/02 (2006.01)F16D 23/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009040541 08.09.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/003556 14.06.2010
- Publication PCT
- WO2011/029490 17.03.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2016
- 13 août 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.08.2014
Parties
Inventeur
ECHTLER, Peter
86972 Bernbeuren, DE
FÜRGUTH, Werner
87640 Biessenhofen / Altdorf, DE
BINDER, Jürgen
88367 Hohentengen, DE
KRAMER, Peter
87784 Westerheim, DE
WEIHER, Christian
86983 Lechbruck, DE
PRINKE, Stefan
86971 Peiting, DE
SIELAFF, TiIo
64295 Darmstadt, DE
SCHNELZER, Thomas
86971 Peiting, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.