SYNCHRONISIERUNG FÜR EIN SCHALTGETRIEBE
Brevet européen · EP2475907 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2475907
- Numéro de demande
- EP10751581
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2010
- Publié
- 18 juil. 2012
- Délivré
- 9 mars 2016
- Radié
- 30 sept. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 23/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009040541 08.09.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/005430 03.09.2010
- Publication PCT
- WO2011/029557 17.03.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 avr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
- 9 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.03.2016
Parties
Inventeur
BINDER, Jürgen
88367 Hohentengen, DE
ECHTLER, Peter
86972 Bernbeuren, DE
FÜRGUTH, Werner
87640 Biessenhofen / Altdorf, DE
KRAMER, Peter
87784 Westerheim, DE
PRINKE, Stefan
86971 Peiting, DE
SIELAFF, Tilo
64295 Darmstadt, DE
WEIHER, Christian
86983 Lechbruck, DE
MÜLLER, Philip
74532 Ilshofen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.