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Brevet européen · EP2475908 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2475908
Numéro de demande
EP10754428
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2010
Publié
18 juil. 2012
Délivré
20 août 2014
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 23/06 (2006.01)
Priorité
DE 102009040541 08.09.2009
DE 102010004382 12.01.2010
Demande PCT
PCT/EP2010/005511 08.09.2010
Publication PCT
WO2011/029585 17.03.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 20 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

Parties

Titulaire

HOERBIGER Antriebstechnik Holding GmbH

Bernbeurener Straße 13, 86956 Schongau, DE

Inventeur

LEDETZKY, Erol

74074 Heilbronn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.