DISPOSITIF AMORTISSEUR

Brevet européen · EP2475909 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2475909
Numéro de demande
EP10768991
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2010
Publié
18 juil. 2012
Délivré
23 oct. 2013
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 15/30 (2006.01)
B64G 1/22 (2006.01)
Priorité
FR 0956180 10.09.2009
FR 0957338 20.10.2009
Demande PCT
PCT/FR2010/051863 07.09.2010
Publication PCT
WO2011/030054 17.03.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 23 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

Parties

Titulaire

Conseil et Technique

37 Coteaux de la Tuilerie, 31650 Lauzerville, FR

Inventeur

VALEMBOIS, Guy

F-31650 Lauzerville, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.