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Brevet européen · EP2476337 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2476337
Numéro de demande
EP11190603
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2011
Publié
18 juil. 2012
Délivré
13 août 2014
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45C 7/00 (2006.01)
Priorité
US 201113005318 12.01.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 13 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.08.2014

Parties

Inventeur

Scicluna, Paul Victor

Penndel, PA 19047, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.