Sitz-/Liegemöbel
Brevet européen · EP2476342 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2476342
- Numéro de demande
- EP12000240
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2012
- Publié
- 18 juil. 2012
- Délivré
- 6 mars 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 16 janv. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A47C 1/032 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011008725 17.01.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 1 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Porperty, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 01.02.2022
- 29 juin 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Porperty, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 29.06.2013
- 6 mars 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2013
Parties
Mandataire
Inventeur
84416 Taufkirchen/Vils, DE
84416 Taufkirchen/Vils, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.