Sitz- oder Liegemöbel
Brevet européen · EP2476346 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2476346
- Numéro de demande
- EP12151021
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 2012
- Publié
- 18 juil. 2012
- Délivré
- 27 mai 2015
- Radié
- 24 août 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 17/13 (2006.01)A47C 17/23 (2006.01)
- Priorité
- AT 222011 14.01.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 7 oct. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.10.2015
- 27 mai 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.05.2015
Parties
Inventeur
Finke, Roland
4812 Pinsdorf, AT
Rudzinski, Bogdan
13-100 Nidzica, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.