Spielzeug-Heuwender

Brevet européen · EP2476469 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2476469
Numéro de demande
EP11190221
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2011
Publié
18 juil. 2012
Délivré
1 mai 2013
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63H 17/26 (2006.01)
Priorité
DE 202011001409 U 12.01.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 1 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2013

Parties

Titulaire

Bruder Spielwaren GmbH + Co. KG

Bernbacher Strasse 96-98, 90768 Fürth, DE

Inventeur

Herrmann, Ottmar

91463 Dietersheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.