Filtermodul
Brevet européen · EP2476473 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2476473
- Numéro de demande
- EP11000242
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 2011
- Publié
- 18 juil. 2012
- Délivré
- 26 févr. 2014
- Radié
- 31 janv. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 46/10 (2006.01)B01D 53/88 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
- 14 févr. 2018
Transféré
- Titulaire
- Kölsch, Peter, Hohlgasse 10, 78597 Irndorf, Allemagne, Brüner, Michael, Widmannstrasse 14, 78199 Bräunlingen, Allemagne → Brüner, Michael, Widmannstrasse 14, 78199 Bräunlingen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 14.02.2018
- 6 mai 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 06.05.2014
- 26 févr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.02.2014
Parties
Titulaire
Brüner, Michael
78199 Bräunlingen, DE
Inventeur
Kölsch, Peter
78597 Irndorf, DE
Brüner, Michael
78199 Bräunlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.