FORMTRENNMITTEL
Brevet européen · EP2476533 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2476533
- Numéro de demande
- EP10815371
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2010
- Publié
- 18 juil. 2012
- Délivré
- 8 nov. 2017
- Radié
- 30 sept. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 33/60 (2006.01)C08K 5/5337 (2006.01)C08L 71/02 (2006.01)C10M 105/74 (2006.01)C10M 145/26 (2006.01)C10N 30/00 (2006.01)C10N 40/36 (2006.01)B29C 33/62 (2006.01)//C10M 173/02 (2006.01)//C08G 65/335 (2006.01)//C08G 65/337 (2006.01)//C08K 5/5317 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009210291 11.09.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/065384 08.09.2010
- Publication PCT
- WO2011/030776 17.03.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
- 8 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
KANEUMI Yoshiyama
Kitaibaraki-shi Ibaraki 319-1544, JP
MURATA Seiichiro
Kitaibaraki-shi Ibaraki 319-1544, JP
SATO Katsuyuki
Kitaibaraki-shi Ibaraki 319-1544, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.