Kugelrad
Brevet européen · EP2476562 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2476562
- Numéro de demande
- EP11190609
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2011
- Publié
- 18 juil. 2012
- Délivré
- 24 juil. 2013
- Radié
- 30 nov. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60B 33/00 (2006.01)B60B 33/08 (2006.01)A45C 5/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201113005270 12.01.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2015
- 24 juil. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2013
Parties
Inventeur
Scicluna, Paul Victor
Penndel, PA Pennsylvania 19047, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.