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Brevet européen · EP2476664 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2476664
- Numéro de demande
- EP10815189
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2010
- Publié
- 18 juil. 2012
- Délivré
- 4 mars 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mai 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- C07C 53/18 (2006.01)B01J 23/06 (2006.01)C07C 51/02 (2006.01)C07C 67/03 (2006.01)C07C 67/08 (2006.01)C07C 69/612 (2006.01)C07D 211/46 (2006.01)C07D 263/12 (2006.01)C07D 309/12 (2006.01)C07F 7/18 (2006.01)C07F 3/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009210208 11.09.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/059204 31.05.2010
- Publication PCT
- WO2011/030591 17.03.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 4 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.03.2015
- 4 mars 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.03.2015
Parties
Inventeur
Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0073, JP
Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0073, JP
Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0073, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.