Utilisation d'un article à base d'une composition polymérique pour diminuer la fatigue musculaire
Brevet européen · EP2476721 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2476721
- Numéro de demande
- EP12163943
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2008
- Publié
- 18 juil. 2012
- Délivré
- 24 févr. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 10 déc. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61K 9/00 (2006.01)A61K 8/02 (2006.01)A61K 31/785 (2006.01)A61F 7/00 (2006.01)A61N 5/06 (2006.01)A61K 8/26 (2006.01)A61K 8/29 (2006.01)A61Q 19/06 (2006.01)A61K 8/88 (2006.01)A61K 8/23 (2006.01)D01F 1/10 (2006.01)D01F 6/60 (2006.01)C08J 3/22 (2006.01)
- Priorité
- FR 0708724 14.12.2007FR 0804334 30.07.2008
- Divisionnaire de
- EP08862080
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 12 mai 2022
Rectifié
- Titulaire
- RHODIA BRASIL S.A., Av. Maria Coelho Aguiar, 215, Bloco B ¿ 1° Andar - CEP 05805-000 SAO PAULO ¿ SP, Brésil → RHODIA BRASIL S.A., Av. Maria Coelho Aguiar, 215, Bloco B - 1° Andar - CEP 05805-000 SAO PAULO - SP, Brésil
Publié dans Swissreg le 12.05.2022
- 9 mai 2022
Mandataire inscrit
Publié dans Swissreg le 09.05.2022
- 9 mai 2022
Fusionné
- Titulaire
- Rhodia Poliamida E Especialidades Ltda, Av. Maria Coelho Aguiar 215, Bloco B - 1° andar, Parte 1 - Jardim Sao Luiz, Sao Paulo - SP, Brésil → RHODIA BRASIL S.A., Av. Maria Coelho Aguiar, 215, Bloco B ¿ 1° Andar - CEP 05805-000 SAO PAULO ¿ SP, Brésil
Publié dans Swissreg le 09.05.2022
- 15 avr. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 15.04.2016
1 entrée antérieure
- 24 févr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.02.2016
Parties
Inventeur
Sao Paulo - SP, BR
Sao Paulo - SP, BR
Sao Paulo - SP, BR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.