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Brevet européen · EP2476789 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2476789
Numéro de demande
EP12150008
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 janv. 2012
Publié
18 juil. 2012
Délivré
30 mars 2016
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D05B 57/14 (2006.01)
D05B 69/02 (2006.01)
Priorité
JP 2011000093 04.01.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 30 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2016

Parties

Titulaire

Juki Corporation

JUKI Corporation

2-11-1, Tsurumaki, Tama-shi Tokyo 206-8551, JP

Inventeur

Tsukioka, Takashi

Tokyo, JP

Kumon, Satoshi

Tokyo, JP

Yanagisawa, Masato

Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.