Verdeckttürband

Brevet européen · EP2476833 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2476833
Numéro de demande
EP11150706
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2011
Publié
18 juil. 2012
Délivré
30 juil. 2014
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05D 3/18 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 21 oct. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.10.2014

  3. 30 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.07.2014

Parties

Titulaire

Bartels Systembeschläge GmbH

Gewerbegebiet Echternhagen 2, 32689 Kalletal, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Bartels, Albert

32657, Lemgo, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.