Bodenschiene für ein Schiebeflügelsystem

Brevet européen · EP2476839 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2476839
Numéro de demande
EP11000194
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2011
Publié
18 juil. 2012
Délivré
25 mars 2015
Fin de la protection au plus tard
11 janv. 2031
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
E05D 15/06 (2006.01)
E05D 15/08 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 9 avr. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr.-Ing. Ulrich Kötter, St.-Jakobs-Strasse 11, Postfach 249, 4010 Basel

    Publié dans Swissreg le 09.04.2015

  6. 25 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2015

Parties

Titulaire

Sunflex Aluminiumsysteme GmbH

Im Ruttenberge 12, 57482 Wenden-Gerlingen, DE

Mandataire

Dr.-Ing. Ulrich Kötter

4010 Basel

Inventeur

Schneider, Ernst Josef

D-57482 Wenden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.