Rückschlagklappe
Brevet européen · EP2476937 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2476937
- Numéro de demande
- EP12151008
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 janv. 2012
- Publié
- 18 juil. 2012
- Délivré
- 27 août 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 11 janv. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F16K 15/03 (2006.01)F16K 27/02 (2006.01)
- Priorité
- AT 402011 12.01.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 5 déc. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.12.2014
- 27 août 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.08.2014
Parties
Inventeur
Praher, Winfried
4320 Perg, AT
Pühringer, Rainer, Dr
4040 Steyregg-Plesching, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.