Rückschlagklappe

Brevet européen · EP2476937 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2476937
Numéro de demande
EP12151008
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2012
Publié
18 juil. 2012
Délivré
27 août 2014
Fin de la protection au plus tard
11 janv. 2032
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F16K 15/03 (2006.01)
F16K 27/02 (2006.01)
Priorité
AT 402011 12.01.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 5 déc. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.12.2014

  6. 27 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.08.2014

Parties

Inventeur

Praher, Winfried

4320 Perg, AT

Pühringer, Rainer, Dr

4040 Steyregg-Plesching, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.