Dispositif de commande

Brevet européen · EP2477079 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2477079
Numéro de demande
EP11194049
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2011
Publié
18 juil. 2012
Délivré
28 août 2013
Fin de la protection au plus tard
15 déc. 2031
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G04B 3/04 (2006.01)
G04B 37/10 (2006.01)
Priorité
CH 21552010 22.12.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 20.03.2026

  2. 9 févr. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 09.02.2026

  3. 1 janv. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.12.2025 → 31.12.2026

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  4. 1 janv. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.12.2024 → 31.12.2025

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  5. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  6. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  7. 23 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  8. 4 juin 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 04.06.2019

3 entrées antérieures
  1. 1 déc. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.12.2016

  2. 1 nov. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.11.2013

  3. 28 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.08.2013

Parties

Titulaire

Guenat SA Montres Valgine

Rue du Jura 11, 2345 Les Breuleux

Mandataire

BOVARD SA Neuchâtel

2000 Neuchâtel

Inventeur

Lhomme, Stéphane

25450 Damprichard, FR

Laurent, Claude

25870 Auxon-Dessus, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.