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Brevet européen · EP2477083 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2477083
- Numéro de demande
- EP11009628
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2011
- Publié
- 18 juil. 2012
- Délivré
- 22 mai 2013
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04G 9/04 (2006.01)
- Priorité
- BE 201100014 14.01.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 25 juil. 2013
Rectifié
- Titulaire
- Diamond Trading, Naamloze vennootschap, Pelikaanstraat 62, Bus 325, 2018 Antwerpen 1, Belgique → DIAMOND TRADING,, Naamloze vennootschap, Pelikaanstraat 62, Bus 325, 2018 Antwerpen 1, Belgique
Publié dans Swissreg le 25.07.2013
- 20 juin 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- N&G Patent Services SA, Via Besso 9, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 20.06.2013
- 22 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2013
Parties
Inventeur
De Belder, Daniel, Boris, F.
2910 Essen, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.