Kabeltrommelkabel

Brevet européen · EP2477195 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2477195
Numéro de demande
EP12450003
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2012
Publié
18 juil. 2012
Délivré
13 avr. 2016
Fin de la protection au plus tard
12 janv. 2032
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H01B 7/40 (2006.01)
H01B 7/18 (2006.01)
//H02G 11/02 (2006.01)
//H01B 13/22 (2006.01)
Priorité
AT 692011 18.01.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 1 juin 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 01.06.2016

  6. 13 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2016

Parties

Inventeur

Hammer, Walter

2601 Sollenau, AT

Renner, Andreas

2630 Ternitz, AT

Brandstätter, Dietmar

2753 Markt Piesting, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.