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Brevet européen · EP2477232 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2477232
Numéro de demande
EP11193422
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2011
Publié
18 juil. 2012
Délivré
20 mai 2015
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 31/048 (2014.01)
H01L 31/052 (2014.01)
Priorité
DE 102011000041 05.01.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 20 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

Parties

Titulaire

BPE e. K.

Föhrenstrasse 51, 90542 Eckental, DE

Inventeur

Hornig, Wolfgang

90542 Eckental, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.