Manchon pour connecteur électrique et son procédé d'assemblage

Brevet européen · EP2477278 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2477278
Numéro de demande
EP12150769
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 2012
Publié
18 juil. 2012
Délivré
11 mai 2016
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/187 (2006.01)
H01R 13/193 (2006.01)
Priorité
FR 1150317 14.01.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 11 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2016

Parties

Inventeur

Mounier, Laurent

38500 Voiron, FR

Perrot, Serge

38620 Montferrat, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.