Elektrische Maschine

Brevet européen · EP2477313 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2477313
Numéro de demande
EP11151219
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2011
Publié
18 juil. 2012
Délivré
9 avr. 2014
Fin de la protection au plus tard
17 janv. 2031
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H02K 1/32 (2006.01)
H02K 5/128 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 11 sept. 2025

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Bombardier Transportation GmbH, Schöneberger Ufer 1, 10785 Berlin, Allemagne → ALSTOM Transportation Germany GmbH, Ernst-Reuter-Platz 6, 10587 Berlin, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 11.09.2025

  3. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  4. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  5. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  6. 18 juil. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 18.07.2014

  7. 9 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.04.2014

Parties

Titulaire

ALSTOM Transportation Germany GmbH

Ernst-Reuter-Platz 6, 10587 Berlin, DE

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Nordlund, Erik

SE-722 44 Västerås, SE

Jägers, Therese

SE-722 14 Västerås, SE

Sima, Mikael

SE-183 35 Täby, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.