CHIRURGISCHE FEILE

Brevet européen · EP2477556 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2477556
Numéro de demande
EP10817570
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2010
Publié
25 juil. 2012
Délivré
28 déc. 2016
Fin de la protection au plus tard
15 sept. 2030
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 17/16 (2006.01)
Priorité
US 586092 17.09.2009
Demande PCT
PCT/US2010/002540 16.09.2010
Publication PCT
WO2011/034599 24.03.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  5. 28 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2016

Parties

Inventeur

DEL RIO, Eddy, H.

Royal Palm Beach FL 33411, US

NARDUCCI, David

Lake Worth FL 33463, US

MENARD, Michael

Boynton Beach FL 33426, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.