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Brevet européen · EP2477566 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2477566
- Numéro de demande
- EP10754842
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2010
- Publié
- 25 juil. 2012
- Délivré
- 22 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 13 sept. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/80 (2006.01)
- Priorité
- US 242102 P 14.09.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/048753 14.09.2010
- Publication PCT
- WO2011/032140 17.03.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 10 mai 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.05.2017
- 22 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
Parties
Inventeur
West Chester Pennsylvania 19380, US
Berwyn Pennsylvania 19312, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.