ROLLATOR-ROLLSTUHL
Brevet européen · EP2477592 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2477592
- Numéro de demande
- EP10760785
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 2010
- Publié
- 25 juil. 2012
- Délivré
- 14 août 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 16 sept. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61H 3/04 (2006.01)
- Priorité
- NL 2003506 17.09.2009
- Demande PCT
- PCT/NL2010/050602 17.09.2010
- Publication PCT
- WO2011/034427 24.03.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 14 déc. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.12.2013
- 14 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2013
Parties
Inventeur
NL-2681 PC Monster, NL
NL-2241 BP Wassenaar, NL
NL-2511 EG Den Haag, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.