FESTKÖRPER ZUR DOSISKONTROLLE

Brevet européen · EP2477680 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2477680
Numéro de demande
EP10752590
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2010
Publié
25 juil. 2012
Délivré
1 janv. 2014
Fin de la protection au plus tard
14 sept. 2030
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61M 5/145 (2006.01)
A61M 5/315 (2006.01)
Priorité
EP 09170720 18.09.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/063516 15.09.2010
Publication PCT
WO2011/032962 24.03.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 1 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.01.2014

Parties

Titulaire

Sanofi-Aventis Deutschland GmbH

Brüningstraße 50, 65929 Frankfurt, DE

Inventeur

NAGEL, Thomas

01737 Tharandt, DE

RICHTER, René

01737 Tharandt, DE

WITT, Robert

01159 Dresden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.