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Brevet européen · EP2477691 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2477691
Numéro de demande
EP10766331
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2010
Publié
25 juil. 2012
Délivré
21 mai 2014
Radié
1 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 1/36 (2006.01)
A61H 39/00 (2006.01)
A61N 1/34 (2006.01)
Priorité
AT 57209 U 14.09.2009
Demande PCT
PCT/IB2010/002261 13.09.2010
Publication PCT
WO2011/030210 17.03.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.05.2022

  2. 18 nov. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IPRIS AG, Pelikanweg 2, 4054 Basel

    Publié dans Swissreg le 18.11.2014

  3. 21 mai 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

Parties

Inventeur

Szeles, Jozsef Constantin

1190 Wien, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.