GERÄT ZUR PUNKTUAL-STIMULATION
Brevet européen · EP2477691 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2477691
- Numéro de demande
- EP10766331
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2010
- Publié
- 25 juil. 2012
- Délivré
- 21 mai 2014
- Radié
- 1 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 1/36 (2006.01)A61H 39/00 (2006.01)A61N 1/34 (2006.01)
- Priorité
- AT 57209 U 14.09.2009
- Demande PCT
- PCT/IB2010/002261 13.09.2010
- Publication PCT
- WO2011/030210 17.03.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 01.05.2022
- 18 nov. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPRIS AG, Pelikanweg 2, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 18.11.2014
- 21 mai 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.05.2014
Parties
Mandataire
Inventeur
Szeles, Jozsef Constantin
1190 Wien, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.