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Brevet européen · EP2477750 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2477750
- Numéro de demande
- EP10817834
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 sept. 2010
- Publié
- 25 juil. 2012
- Délivré
- 8 juil. 2020
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 15/65 (2018.01)B05B 15/50 (2018.01)B05B 15/40 (2018.01)B05B 7/04 (2006.01)B05B 1/14 (2006.01)B05B 15/656 (2018.01)
- Priorité
- US 243138 P 16.09.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/049135 16.09.2010
- Publication PCT
- WO2011/035035 24.03.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 8 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.07.2020
Parties
Inventeur
BARTLETT, Swan, Trevor, William
Over, Cambridgeshire CB4 5NB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.