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Brevet européen · EP2477786 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2477786
Numéro de demande
EP10754881
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2010
Publié
25 juil. 2012
Délivré
21 août 2013
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 1/01 (2006.01)
B23Q 11/00 (2006.01)
Priorité
DE 102009041596 15.09.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/005643 14.09.2010
Publication PCT
WO2011/032682 24.03.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 17 sept. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 17.09.2013

  3. 21 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.08.2013

Parties

Inventeur

TÜLLMANN, Udo

99817 Eisenach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.