Kraftfahrzeugformteil
Brevet européen · EP2477802 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2477802
- Numéro de demande
- EP10754725
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2010
- Publié
- 25 juil. 2012
- Délivré
- 20 déc. 2017
- Radié
- 30 sept. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 70/46 (2006.01)B29C 35/04 (2006.01)D04H 1/60 (2006.01)B32B 5/08 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)B32B 27/18 (2006.01)B32B 27/34 (2006.01)B29K 267/00 (2006.01)B29C 70/54 (2006.01)B29K 77/00 (2006.01)B29C 70/06 (2006.01)B29K 105/00 (2006.01)B29K 309/08 (2006.01)B29L 31/30 (2006.01)
- Priorité
- CH 14332009 16.09.2009EP 09011844 17.09.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/063374 13.09.2010
- Publication PCT
- WO2011/032908 24.03.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
- 20 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.