WABENSTRUKTURELEMENT
Brevet européen · EP2477809 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2477809
- Numéro de demande
- EP10757148
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 2010
- Publié
- 25 juil. 2012
- Délivré
- 18 févr. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 14 sept. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B32B 3/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 142009 15.09.2009
- Demande PCT
- PCT/CH2010/000220 15.09.2010
- Publication PCT
- WO2011/032299 24.03.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 15 oct. 2025
Gage inscrit
- Créancier gagiste
- Kreos Capital VII (UK) Limited, 12 Throgmorton Avenue, London England EC2N 2DL, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 9 sept. 2016
Adresse modifiée
- Titulaire
- REP IP AG, Arthurstrasse 34, 6300 Zug → REP IP AG, Leimatt A, 6317 Oberwil bei Zug
Publié dans Swissreg le 09.09.2016
- 6 mai 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 06.05.2015
1 entrée antérieure
- 18 févr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.02.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.