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Brevet européen · EP2477821 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2477821
Numéro de demande
EP10817705
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2010
Publié
25 juil. 2012
Délivré
14 nov. 2018
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 32/02 (2006.01)
Priorité
US 562489 18.09.2009
Demande PCT
PCT/US2010/048645 13.09.2010
Publication PCT
WO2011/034818 24.03.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 14 févr. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 14.02.2019

  3. 14 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2018

Parties

Inventeur

WHITE, Dennis R.

Yorba Linda California 92887, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.