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Brevet européen · EP2477821 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2477821
- Numéro de demande
- EP10817705
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2010
- Publié
- 25 juil. 2012
- Délivré
- 14 nov. 2018
- Radié
- 30 sept. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41J 32/02 (2006.01)
- Priorité
- US 562489 18.09.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/048645 13.09.2010
- Publication PCT
- WO2011/034818 24.03.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 14 févr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 14.02.2019
- 14 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.11.2018
Parties
Inventeur
WHITE, Dennis R.
Yorba Linda California 92887, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.