KRAFTSTOFFTANKTRÄGER
Brevet européen · EP2477837 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2477837
- Numéro de demande
- EP10760647
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 2010
- Publié
- 25 juil. 2012
- Délivré
- 6 juin 2018
- Radié
- 30 sept. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 15/03 (2006.01)B60K 15/077 (2006.01)
- Priorité
- US 562266 18.09.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/063690 17.09.2010
- Publication PCT
- WO2011/033057 24.03.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
- 6 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.06.2018
Parties
Inventeur
BOECKER, Albert J.
76275 Ettlingen, DE
DOBMAIER, Andreas W.
76127 Karlsruhe, DE
EHLER, Alex
76437 Raststatt, DE
GRAUER, Peter
76872 Steinweiler, DE
OLBRICH, Matthias B.
F-67470 Trimbach, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.