HYDRAULISCHE FLÜSSIGKEITSZUFUHRSYSTEME
Brevet européen · EP2477862 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2477862
- Numéro de demande
- EP10752580
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2010
- Publié
- 25 juil. 2012
- Délivré
- 26 juin 2013
- Radié
- 30 sept. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60W 30/18 (2012.01)B60W 10/06 (2006.01)B60W 10/10 (2012.01)E02F 9/22 (2006.01)
- Priorité
- GB 0916354 18.09.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/063382 13.09.2010
- Publication PCT
- WO2011/032911 24.03.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2015
- 26 juin 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2013
Parties
Inventeur
VESALA, Aleski
FI-40200 Jyvaskyla, FI
KILPELAINEN, Erno
FI-41340 Laukaa, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.