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Brevet européen · EP2477870 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2477870
Numéro de demande
EP11728940
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2011
Publié
25 juil. 2012
Délivré
12 août 2015
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 3/06 (2006.01)
B62B 5/06 (2006.01)
B66F 3/42 (2006.01)
B66F 9/22 (2006.01)
Priorité
IT TO20110034 19.01.2011
IT TO20110033 19.01.2011
IT TO20110032 19.01.2011
IT TO20100117 17.02.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/050644 16.02.2011
Publication PCT
WO2011/104656 01.09.2011
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 12 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.08.2015

Parties

Titulaire

PR INDUSTRIAL S.R.L

PR Industrial S.r.l.

Località il Piano snc, 53031 Casole d'Elsa (SI), IT

Inventeur

LUSCHI, Alessio

I-53036 POGGIBONSI (Siena), IT

DE CASTRO, Giorgio

I-53031 Casole D'Elsa (Siena), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.