FLEXIBEL VERWENDBARE KISTE
Brevet européen · EP2477902 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2477902
- Numéro de demande
- EP09749019
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2009
- Publié
- 25 juil. 2012
- Délivré
- 4 déc. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 5 nov. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B65D 6/18 (2006.01)B65D 43/20 (2006.01)
- Priorité
- US 343777 18.09.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2009/007963 06.11.2009
- Publication PCT
- WO2011/044921 21.04.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 26 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2024
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 21 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 21.03.2014
- 4 déc. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.12.2013
Parties
Inventeur
ORGELDINGER, Wolfgang
81539 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.