KOPPLUNGSSYSTEM FÜR EINEN GABELSTAPLER
Brevet européen · EP2477931 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2477931
- Numéro de demande
- EP10770740
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2010
- Publié
- 25 juil. 2012
- Délivré
- 19 juin 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 19 sept. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B66F 9/14 (2006.01)B66F 9/12 (2006.01)
- Priorité
- IE 20090712 18.09.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/063815 20.09.2010
- Publication PCT
- WO2011/033111 24.03.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 6 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2022
- 12 juil. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 12.07.2013
- 19 juin 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2013
Parties
Inventeur
Monaghan County Monaghan, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.