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Brevet européen · EP2477934 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2477934
Numéro de demande
EP10768543
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2010
Publié
25 juil. 2012
Délivré
15 juin 2016
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B67B 3/26 (2006.01)
B67C 3/00 (2006.01)
Priorité
IT MI20091571 14.09.2009
Demande PCT
PCT/IB2010/002253 08.09.2010
Publication PCT
WO2011/030207 17.03.2011
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 15 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2016

Parties

Titulaire

Ft System S.r.l.

Via L. Da Vinci 117, 29010 Alseno (PC), IT

Arol S.p.A.

Viale Italia 193, 14053 Canelli (Asti), IT

Inventeur

FORESTELLI, Fabio

I-29010 Alseno (PC), IT

CIRIO, Alberto

I-14053 Canelli (AT), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.